C’est l’histoire d’un copropriétaire qui estime que tout le monde doit payer l’entretien des escaliers…
Un règlement de copropriété prévoit que seuls les copropriétaires habitant dans les étages doivent payer l’entretien de l’escalier extérieur de l’immeuble. Ce que ne comprend pas un copropriétaire qui estime que tout le monde doit payer...
Pour le syndicat des copropriétaires, puisque l’escalier extérieur dessert uniquement les étages, il n’est d’aucune utilité pour les copropriétaires habitant au rez-de-chaussée : il est donc normal et justifié qu’ils ne participent pas à son entretien. « Non », persiste le copropriétaire : il remarque que l’entretien de la VMC collective nécessite de passer par l’escalier extérieur. Cet escalier présente donc une utilité, certes légère, mais une utilité tout de même, pour les copropriétaires du rez-de-chaussée, justifiant qu’ils participent eux-aussi à son entretien…
Ce que confirme le juge, tout en validant la clause : parce que l’utilisation n’est que très occasionnelle pour les copropriétaires habitant au rez-de-chaussée, ils n’ont rien à payer...
