C’est l’histoire d’un dirigeant qui pensait avoir suffisamment justifié ses déplacements…
A l’issue du contrôle fiscal d’une société, l’administration remet en cause le remboursement des frais de déplacement à son gérant. Par voie de conséquence, elle réclame alors à ce dernier un supplément d’impôt sur le revenu…
Ce que conteste le gérant, qui estime avoir parfaitement justifié de ses déplacements professionnels en fournissant à l’administration un tableau retraçant, pour chacun, l’identité des clients rencontrés, les dates, lieux et objets des rencontres, ainsi que le nombre exact de kilomètres parcourus. Un tableau qui ne suffit pourtant pas à démontrer la réalité du kilométrage qu’il a effectivement parcouru pour chacun de ses déplacements, constate l’administration fiscale, qui maintient sa position...
« Une position intenable », pour le juge qui donne raison au gérant… et pour qui les nombreux éléments qu'il a apportés pour justifier de la réalité de ses déplacements auraient (peut-être) dû faire l’objet d’un examen plus approfondi de la part de l’administration.
