C’est l’histoire d’un employeur qui remplace définitivement une salariée partie en congé sabbatique… et qui la voit revenir…
A son retour de congé sabbatique, parce que son poste est occupé par un autre collaborateur, l’employeur propose à la salariée un autre emploi, équivalent à celui qu’elle occupait avant son départ. A la suite de son refus, il la licencie, ce qu’elle conteste.
Elle rappelle que ce n’est que si son poste est indisponible que l’employeur doit lui proposer des postes équivalents. Or, cette indisponibilité, qui ne peut pas résulter, selon elle, du fait qu’il l’a définitivement remplacée à son poste, n’est pas prouvée : il aurait dû, en substance, maintenir la disponibilité du poste en embauchant un salarié en CDD, le temps de son absence.
Mais l’employeur estime qu’il n’a pas à lui « réserver » ce poste. Ce que valide le juge : le poste, pourvu définitivement, est effectivement « indisponible ». Parce que la salariée a refusé d’autres postes pourtant similaires à celui qu’elle occupait avant son départ en congé, assortis d’une rémunération au moins équivalente, son licenciement est justifié.