C’est l’histoire d’une entreprise qui se voit notifier un redressement fiscal... fondé sur la météo...
L’administration fiscale rejette la comptabilité d’un manège forain et reconstitue ses recettes (et rehausse donc son impôt sur les bénéfices)... Selon une méthode originale que l’entreprise qui gère le manège va contester, estimant qu’elle ne prend pas suffisamment en compte ses propres conditions d’exploitation...
Le vérificateur a comptabilisé les entrées lors de journées-types, établi une corrélation entre la durée d'ensoleillement de la journée et la fréquentation du manège, et mis au point une courbe logarithmique des recettes en fonction de la durée d'ensoleillement. Ce qui lui a permis, à partir de cette courbe, des relevés météo et des tarifs en vigueur, de calculer les recettes journalières du manège, corrigées en fonction du lieu d’installation et des aléas.
Une méthode que valide le juge, qui confirme le redressement fiscal : le vérificateur a bien tenu compte des conditions d'exploitation de l’activité, l’ensoleillement conditionnant en partie la fréquentation du manège.
