C’est l’histoire d’une société qui organise (et déduit) des voyages d’affaires…

Une entreprise organise des voyages au profit de certains de ses prescripteurs et des dirigeants de ses plus grosses entreprises clientes. Pour elle, ces cadeaux, destinés à promouvoir et développer son activité, sont normalement déductibles de son résultat imposable…

Ce qui n’est pas l’avis de l’administration fiscale, pour deux raisons principales. Non seulement l’entreprise n’est pas en mesure d’établir formellement l’identité des participants aux voyages, mais, en outre, elle ne démontre pas le lien entre ces voyages et les retombées commerciales dont elle aurait bénéficié, faute d’expliquer en quoi les bénéficiaires des voyages seraient effectivement intervenus pour contribuer à la réalisation de son chiffre d’affaires…

Ce que constate aussi le juge : même si les cadeaux sont, par nature déductibles, il faut que l’entreprise démontre l’intérêt direct que présente, pour son activité, l'entretien de bonnes relations avec les bénéficiaires des cadeaux. Ce qui n’est pas le cas ici…