Coronavirus (COVID-19) : l’accueil des enfants depuis le 19 octobre 2020

Coronavirus (COVID-19) : l’accueil des jeunes enfants

Les établissements et les services d'accueil non permanent d'enfants veillent à la santé, à la sécurité, au bien-être et au développement des enfants qui leur sont confiés. Ils comprennent :

• les établissements d'accueil collectif, notamment les établissements dits « crèches collectives » et « haltes-garderies », et les services assurant l'accueil familial non permanent d'enfants au domicile d'assistants maternels dits « services d'accueil familial » ou « crèches familiales ;
• les établissements d'accueil collectif gérés par une association de parents qui participent à l'accueil, dits « crèches parentales » ;
• les établissements d'accueil collectif qui reçoivent exclusivement des enfants âgés de plus de 2 ans non scolarisés ou scolarisés à temps partiel, dits « jardins d'enfants » ;
• les établissements d'accueil collectif dont la capacité est limitée à 10 places, dits « micro-crèches ».

Dans ces établissements et dans les relais d’assistants maternels, lorsque l’accueil des enfants est suspendu, l’accueil des enfants âgés de moins de 3 ans des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire et à la continuité de la vie de la Nation est tout de même assuré.

Dans ces établissements, dans les écoles maternelles ainsi que pour les assistants maternels, dès lors que le maintien de la distanciation physique entre le professionnel et l'enfant et entre enfants est par nature impossible, l'établissement ou le professionnel concerné met en œuvre les mesures sanitaires de nature à prévenir la propagation du virus.

Coronavirus (COVID-19) : l’accueil des enfants pendant les vacances

Les activités suivantes ne sont autorisées que sous réserve du respect des mesures sanitaires :

• accueil des enfants dans les lieux de loisirs (avec ou sans hébergement) durant les vacances scolaires ;
• activités de scoutisme ;
• activités physiques se déroulant en accueils de loisirs, séjours de vacances et accueils de scoutisme.

L’accueil des enfants peut être y être suspendu, si nécessaire, au regard de la situation sanitaire. Toutefois, un accueil est assuré pour les enfants de moins de 16 ans des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire et à la continuité de la vie de la Nation.

Coronavirus (COVID-19) : l’accueil dans des établissements d’apprentissage

Dans des conditions de nature à permettre le respect des mesures sanitaires :

• les organismes de formation peuvent accueillir les stagiaires pour les besoins de la formation professionnelle, lorsqu'elle ne peut être effectuée à distance ;
• les auto-écoles peuvent accueillir des candidats pour les besoins de la préparation aux épreuves du permis de conduire, lorsque ces établissements ne peuvent assurer cette préparation à distance ;
• les bateaux-écoles sont autorisés à ouvrir au public ;
• les établissements assurant la formation professionnelle des agents publics peuvent accueillir des stagiaires et élèves pour les besoins de leur formation ;
• les organismes de formation professionnelle maritime agrée peuvent accueillir les stagiaires pour les besoins de la formation professionnelle maritime, lorsqu'elle ne peut être effectuée à distance ;
• les établissements d'enseignement artistique et les établissements d'enseignement de la danse sont autorisés à ouvrir au public.

Coronavirus (COVID-19) : l’accueil des enfants dans les établissements d’enseignement

Dans les établissements d'enseignement scolaires et d’enseignement supérieur, l'observation d'une distanciation physique d'au moins 1 mètre ou d'un siège s'applique entre 2 personnes lorsqu'elles sont côte à côte ou qu'elles se font face, uniquement dans les salles de cours et les espaces clos, et dans la mesure où elle n'affecte pas la capacité d'accueil de l'établissement.

Pour rappel, un protocole sanitaire a été mis en place pour assurer la protection de tous les écoles, les collèges et les lycées. Vous pouvez le consulter à l’adresse suivante : https://www.education.gouv.fr/rentree-2020-modalites-pratiques-305467.

Coronavirus (COVID-19) : le port du masque

Les personnes suivantes doivent porter un masque :

• les personnels des établissements et structures d’accueil précités (établissements scolaires, crèches, centres de loisirs, auto-écoles, etc.) ;
• les assistants maternels, y compris à domicile (sauf lorsque l’assistant maternel est le seul adulte) ;
• les élèves des écoles élémentaires présentant des symptômes de la covid-19 jusqu'au moment de la prise en charge hors de l'école ;
• les collégiens, les lycéens et les usagers des établissements précités (auto-écoles, bateaux-écoles, stagiaires, etc.) ;
• les enfants de 11 ans ou plus accueillis en centres de loisirs ;
• les représentants légaux des élèves et des enfants accueillis par des assistants maternels ou dans les établissements d’accueil des jeunes enfants et dans les centres de loisirs.